Marque enregistrée - Marque en vigueur

Scènes de famille
IDYLCAR FRANCE

Numéro de dépôt :
4466056
Date de dépôt :
02/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2028
Scènes de famille de IDYLCAR FRANCE

Présentation de la marque Scènes de famille

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2018 par IDYLCAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Scènes de famille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est IDYLCAR FRANCE domicilié(e) 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IDYLCAR FRANCE, Monsieur JEAN CLAUDE SECQ domicilié(e) 34 C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France.

La marque Scènes de famille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4466056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scènes de famille arrivera à expiration en date du 2 juillet 2028.

IDYLCAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VAN ET FOURGON , IDYLCAR OCCASION , occasion du soleil , IDYLCAR


IDYLCAR FRANCE - 34C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France


IDYLCAR FRANCE, Monsieur JEAN CLAUDE SECQ - 34 C RUE DE LA CHARETTE - 59530 - ORSINVAL - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Photographies ; articles de papeterie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de conception d'art graphique.